Nombre d'entre vous se posent la question sur la durée de validité du Diagnostic Amiante !

Si il est clair que ce diagnostic n'a pas de durée de validité dans le cas où il n'a pas été trouvé de produit contenant de l'amiante et qu'il a été réalisé après le 31 décembre 2012, la question se pose en présence de produit amianté.

Les produits amiantés appartiennent à deux catégories appelées Liste A et Liste B.

Concernant la Liste B, le diagnosic conclut en une Recommandation sur l'état de conservation des matériaux (EP=Evaluation Périodique,  AC1 = Action Corrective de 1er niveau, AC2 = Action Corrective de second niveau). Si il a été réalisé après le 31/12/2012,  il n'y a pas lieu de le refaire.

Concernant la Liste A, le diagnostic conclut en une Obligation en fonction de l'état de conservation du produit contenant de l'amiante :

Obligation N°1 : Faire réaliser une évaluation périodique de l'état de conservation tous les trois ans (il en découle une obligation de réaliser un nouveau diagnostic)

Obligation N°2 : Faire réaliser une surveillance du niveau d'empoussièrement dans un délai de trois mois

Obligation N°3 : Faire réaliser des travaux de retrait ou de confinement.

En conclusion, il vous faudra refaire votre diagnostic amiante si il est antérieur au 1er janvier 2013 ou si il conclut en la présence de matériaux contenant de l'amiante appartenant à la liste A et qu'il a été réalisé il y a plus de trois ans.

Texte de référence : Arrêté du 12 décembre 2012